Mentions légales
Dernière mise à jour : 20/10/2025
1- Éditeur du site
L’édition du Site : Monsieur Clément LECCHINI EI :
Création du site et utilisation des photos sous 2 licences
( d’Adobe Stock et Shutterstock)
Mail : clement@frequence-web.com.
Téléphone : 06 10 45 19 15.
Directeur·rice de la publication : Ikram LIFRANI
Contact : ikramlifrani11@gmail.com
2- Hébergement
Hébergeur : o2switch
Adresse : Chemin des Pardiaux – 63000 Clermont‑Ferrand – France
Email : support@o2switch.fr
Site : https://www.o2switch.fr
3- Activité du site
Nature : Site vitrine avec prise de rendez‑vous en ligne.
Services : Information et prise de rendez‑vous.
Public visé : Particuliers.
Zone couverte : France.
Langue : Français.
4- Propriété intellectuelle
Sauf mention contraire, l’ensemble des éléments accessibles sur le site (textes, images, graphismes, logos, vidéos, icônes et sons) est protégé par les lois en vigueur au titre de la propriété intellectuelle.
Titularité des contenus :
– Textes : Ikram LIFRANI.
– Visuels ( design et images ) : Clément LECCHINI EI – frequence-web.com (Shutterstock, Adobe Stock).
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable.
Contributions utilisateurs : Non – les utilisateurs ne publient pas de contenus / avis sur le site.
5) Données personnelles (RGPD)
Responsable de traitement : Ikram LIFRANI (coordonnées ci‑dessus).
Finalités : gestion des demandes via formulaires de contact, gestion des prises de rendez‑vous, assistance via chat en ligne.
Base légale : consentement (art. 6‑1‑a RGPD) pour l’envoi des formulaires et l’utilisation du chat ; [éventuellement contrat / mesures précontractuelles – art. 6‑1‑b RGPD – pour la gestion du rendez‑vous : à compléter si applicable].
Catégories de données traitées : identité (nom, prénom), coordonnées (email, téléphone), contenu du message, informations de rendez‑vous (objet, date/heure), métadonnées techniques minimales (date/heure d’envoi, adresse IP associée au formulaire si sécurité anti‑spam).
Origine des données : fournies directement par la personne concernée.
Caractère obligatoire des réponses : les champs nécessaires au traitement sont indiqués par un astérisque dans les formulaires ; à défaut, la demande ne pourra pas être traitée.
Destinataires / sous‑traitants : Ikram LIFRANI (traitement interne), hébergeur o2switch (hébergement et sauvegardes).
Transferts hors UE : aucun transfert hors UE n’est opéré à ce jour.
Durées de conservation (référentiel CNIL) :
– Messages de contact : 3 ans à compter du dernier échange.
– Données liées aux rendez‑vous : 3 ans après la dernière interaction.
– Preuve du consentement (formulaires/cookies) : 6 mois (consentement) / 13 mois (cookies de mesure d’audience).
Au‑delà, les données sont supprimées ou archivées en base intermédiaire si obligation légale.
Droits des personnes : accès, rectification, effacement, limitation, opposition, retrait du consentement à tout moment, et portabilité lorsque applicable.
Exercer vos droits : via le formulaire de contact du site (rubrique « Données personnelles ») ou par email à ikramlifrani11@gmail.com. Une réponse vous sera apportée sous 30 jours.
DPO : aucun DPO nommé.
Réclamation : en cas de difficulté, vous pouvez saisir la CNIL (www.cnil.fr).
Sécurité : le site est protégé par chiffrement TLS/SSL ; accès restreints et sauvegardes sont mis en place chez l’hébergeur.
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